Conseil Municipal du 04 février 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2004002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004003BUDGET PRIMITIF 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004004BUDGET ANNEXE 2004 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2004005BUDGET ANNEXE 2004 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2004006BUDGET ANNEXE 2004 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
2004007IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004008FISCALITE INDIRECTE : institution de la taxe sur l’électricité - Délibération - (sans annexe)
2004009EMPRUNTS : compte rendu des réalisations 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004010TARIFS MUNICIPAUX 2004 : modification des tarifs pratiqués au camping municipal - Délibération - (sans annexe)
2004011PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois et adaptation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)
2004012PERSONNEL COMMUNAL : régime indemnitaire des agents de la Ville de Haguenau relevant des filières administrative, technique, culturelle, sportive, animation, médico-sociale et sociale - Délibération - (sans annexe)
2004013LA MAISON DES AVEUGLES : garantie d’emprunt pour la construction d’un immeuble de 16 logements, route de Bischwiller à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2004014CROIX ROUGE FRANCAISE - délégation de Haguenau : subvention pour l’achat d’un véhicule - Délibération - (sans annexe)
2004015SUBVENTION A UNE ASSOCIATION AYANT RECRUTE UN EMPLOI-JEUNE : OMA ’’Organisation des Missions Africaines’’ (association des parents d’élèves de l’école ABCM de Haguenau) - Délibération - (sans annexe)
2004016L.E.G.T. ANDRE MAUROIS DE BISCHWILLER : subvention pour l’organisation d’un ’’Festival des Métiers’’ - Délibération - (sans annexe)
2004017PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : subventions - Délibération - (sans annexe)
2004018BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2004019CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET D’UN RESEAU DE CHALEUR : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre et révision du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2004020MODALITES D’EXPLOITATION DE LA CHAUFFERIE BOIS : choix du mode de gestion et passation des marchés publics de fourniture et de service - Délibération - (sans annexe)
2004021MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE DES CARREFOURS DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER : résiliation de la convention en cours et signature d’une nouvelle convention - Délibération - (sans annexe)
2004022REMEMBREMENT : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2004023RUE MAURICE BLIN : cession de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2004024RUE KLEBER : transfert de propriété du collège KLEBER - Délibération - (sans annexe)
2004025RUE DE LA REDOUTE : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2004026FORET INDIVISE - tempête du 26 décembre 1999 : aide de l’Etat - Délibération - (sans annexe)
2004027INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Carrière SIEGFRIED à Leutenheim : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2004028INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE l’ENVIRONNEMENT: Société EMFI : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)